1. But – siège – composition

1.1.   Sous la désignation de l’Association Elnophée est constituée, conformément aux art. 60 et suivants du Code civil suisse, une association à but non lucratif regroupant des personnes manifestant un intérêt pour des jeux s’inspirant du monde médiéval fantastique en suisse romande. Celle-ci est créée pour une durée indéterminée en date du 2 février 2018.

1.2.   Le siège de l’Association est à Chevilly, au domicile du président, rue de Favilly 12a, 1316 Chevilly.

1.3.    L’Association se compose de :

–          Membres fondateurs

–          Membres actifs

–          Membres honoraires.

2. Admissions

2.1.   Les personnes désirant entrer dans la section en qualité de membres actifs doivent produire une demande écrite au comité et se présenter à l’assemblée générale.

2.2.   Les membres actifs paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’assemblée générale. Cette cotisation est payable dans les 30 jours suivants l’assemblée générale.

2.3.   Les membres actifs deviennent d’office membres honoraires après 20 ans d’activité et de cotisation dans l’Association. Il leur sera décerné un diplôme comme tel.

3. Démissions

Tout membre de l’Association ne désirant plus faire partie de la société doit adresser sa démission par écrit, au comité, pour le 31 décembre de l’année en cours. Il doit être en ordre avec la caisse. Le membre ayant quitté la société et désirant y revenir doit payer à nouveau la cotisation annuelle.

4. Radiations

Sur proposition du comité, et après étude du cas, seront radiés :

  1. a) Les membres qui ne sont pas en ordre avec la caisse et qui font preuve d’une mauvaise volonté évidente.
  2. b) Les membres qui, par leur comportement, nuisent à la bonne réputation de l’association.

5. Comité

5.1.   L’Association est dirigée par un comité de 5 membres, soit : deux membres fondateurs : le président et le vice-président ; ainsi que trois autres membres : un secrétaire, un caissier et un membre adjoint. Ils sont nommés par l’assemblée générale pour une année. Ils sont rééligibles. Dans sa première séance, le comité s’organise lui-même.

5.2.   L’Association est valablement engagée par la signature collective du président et du vice-président pour les questions administratives. Le vice-président supplée au président et le remplace en cas d’absence. Le membre adjoint remplace le secrétaire ou le caissier.

5.3.   Les membres du comité agissent bénévolement et ne peuvent prétendre qu’à l’indemnisation de leurs frais effectifs et de leurs frais de déplacement. Pour les activités qui excèdent le cadre usuel de la fonction, chaque membre du comité peut recevoir un dédommagement approprié.

5.4.   Le comité a les compétences suivantes :

  1. a) Déterminer la stratégie et gérer les affaires courantes (exploitation et gestion).
  2. b) Etudier les propositions courantes pour servir au développement de l’Association.
  3. c) Accepter les admissions et démissions.
  4. d) Décider des radiations et des exclusions.
  5. e) Convoquer les assemblées ordinaires et extraordinaires.
  6. f) Présenter les comptes, les rapports et les budgets.

5.5     Le comité peut décréter des dépenses allant jusqu’à CHF 1’000.00. Il doit avoir recours à l’assemblée générale ou, en cas d’urgence, à une assemblée extraordinaire pour les dépenses plus élevées.

5.6     Les fonds disponibles doivent être déposés sur le compte de l’Association établi à la Poste Suisse.

6. Commission de vérification

6.1.   La commission de vérification des comptes est composée de trois membres nommés pour deux ans. Ils sont rééligibles, sauf le rapporteur.

6.2.   La commission de vérification des comptes contrôle les comptes chaque année et peut examiner la correspondance et les procès-verbaux.

6.3.   Elle présente un rapport écrit à l’assemblée générale.

7. Assemblée générale

7.1.   Les membres de l’Association se réunissent chaque fois que des décisions doivent être prises, mais au moins en février pour l’assemblée générale statutaire. Les convocations seront envoyées au moins 15 jours avant l’assemblée.

7.2.   L’ordre du jour de l’assemblée générale comprendra :

  1. Rapport du président sur l’activité de l’Association durant l’exercice écoulé.
  2. Présences et absences.
  3. Lecture du procès-verbal de la dernière assemblée générale ou d’une assemblée extraordinaire.
  4. Rapport du caissier et de la commission de vérification.
  5. Nomination du comité.
  6. Admissions et démissions.
  7. Nomination des vérificateurs.
  8. Fixation de la cotisation.
  9. Propositions individuelles et divers.

8. Dissolution

En cas de dissolution de l’Association, les biens et les archives seront remis à une association ou une institution analogue poursuivant le même but que l’Association Elnophée.